Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUANET
Numéro de dépôt :
1514723
Date de dépôt :
10/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/1999
Présentation de la marque AQUANET
Déposée le 10 février 1989 par la Société Anonyme (SA) PROTEK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROTEK a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 février 1992 - Transmission de propriété n°60066 - Publication au BOPI 1992-02-11